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Brevet européen · EP2913912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913912
Numéro de demande
EP15156876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2015
Publié
2 sept. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
JP 2014037414 27.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

Takahashi, Akihiko

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.