GEFRORENES KONFEKT
Brevet européen · EP2914121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914121
- Numéro de demande
- EP13783012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 9/40 (2006.01)A23J 3/08 (2006.01)A23L 29/10 (2016.01)A23L 33/19 (2016.01)
- Priorité
- WO PCT/US2012/062818 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/071727 17.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/067790 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 2 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 12 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Fremont CA 94538-7022, US
Sioux City, Iowa 51108, US
Danville, California 94526, US
CH-1800 Vevey
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.