KÜNSTLICHE MITRALKLAPPE
Brevet européen · EP2914209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914209
- Numéro de demande
- EP13779500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201213664652 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/063938 08.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070392 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
DUFFY, Niall
Santa Rosa, California 95403, US
BARTOLOZZI, Fabio
Santa Rosa, California 95403, US
KENNY, Gavin
Santa Rosa, California 95403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.