ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2914348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914348
Numéro de demande
EP13783635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
Priorité
GB 201219657 01.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052760 23.10.2013
Publication PCT
WO2014/068282 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

CONSTANTINE, Mark

Poole Dorset, GB

CONSTANTINE, Margaret Joan

Poole Dorset, GB

AMBROSEN, Helen Elizabeth

Wimborne Dorset BH21 1XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.