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Brevet européen · EP2914359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914359
- Numéro de demande
- EP13786743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01D 21/00 (2006.01)B01D 21/24 (2006.01)B01D 21/26 (2006.01)B01D 29/90 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)B04C 3/06 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)B04C 5/185 (2006.01)B21D 39/00 (2006.01)F17D 3/16 (2006.01)B21D 39/04 (2006.01)F17D 3/00 (2006.01)F16L 37/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 201219752 02.11.2012WO PCT/GB2013/051330 21.05.2013WO PCT/GB2013/051329 21.05.2013GB 201317652 07.10.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052880 04.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/068339 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Cheltenham Gloucestershire GL52 6PA, GB
Cheltenham Gloucestershire GL51 7AG, GB
Cheltenham Gloucestershire GL53 0QD, GB
Worcester, WR5 1 AD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.