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Brevet européen · EP2914380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914380
- Numéro de demande
- EP13851340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261722043 P 02.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/068150 01.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/071243 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 15 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2020
- 15 août 2020
Rectifié
Publié dans Swissreg le 15.08.2020
- 15 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.08.2020
Parties
Inventeur
San Diago, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.