PNEUMATIQUE À ADHÉRENCE SUR GLACE AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP2914443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914443
Numéro de demande
EP13783306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 7/18 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
C08L 33/08 (2006.01)
Priorité
FR 1260375 30.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072153 23.10.2013
Publication PCT
WO2014/067827 08.05.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

MICHELIN Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

FUKASAWA, Hiroko

Tokyo 163-1073, JP

PAGANO, Salvatore

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.