AIRBAG MIT VERBESSERTER GASDIFFUSOR
Brevet européen · EP2914460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914460
- Numéro de demande
- EP13799143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/232 (2011.01)B60R 21/2346 (2011.01)B60R 21/261 (2011.01)B60R 21/235 (2006.01)
- Priorité
- US 201213669320 05.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/068377 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/071336 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
KALANDEK, Bruce Andrew
Dearborn, Michigan 48124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.