SCHLEPPVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2914469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914469
- Numéro de demande
- EP13794954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B61B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201219680 01.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052864 01.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/068328 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Edinburgh Lothian EH10 4LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.