BENETZUNGS- UND HYDROPHOBIERUNGSADDITIVE
Brevet européen · EP2914561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914561
- Numéro de demande
- EP13791759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/54 (2006.01)C04B 24/42 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C04B 20/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201219677 01.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072770 31.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/068031 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
LECOMTE, Jean-Paul
B-1160 Bruxelles (Auderghem), BE
ZIOLKOWSKI, Nicolas
6140 Fontaine l'évêque, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.