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Brevet européen · EP2914577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914577
- Numéro de demande
- EP13783039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 235/64 (2006.01)C07C 255/57 (2006.01)C07C 229/64 (2006.01)C07C 253/30 (2006.01)A01N 37/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 12190826 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072233 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/067838 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.