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Brevet européen · EP2914793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914793
- Numéro de demande
- EP13851198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05C 17/02 (2006.01)E05C 17/30 (2006.01)F16F 9/56 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261722762 P 05.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/068187 03.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/071270 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
ARTIN, Bo D.
Placentia, California 92870, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.