BAUCHBANDDICHTUNG MIT UNTERLAPPENDEN ENDEN

Brevet européen · EP2914814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914814
Numéro de demande
EP13821224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F01D 5/06 (2006.01)
F01D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201213665952 01.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/064907 15.10.2013
Publication PCT
WO2014/070438 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  7. 30 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  8. 17 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2017

1 entrée antérieure
  1. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

NEREIM, Brian D.

Winter Springs, Florida 32708, US

KENDALL, Rebecca L.

Oviedo, Florida 32765, US

SANE, Piyush

Orlando, Florida 32817, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.