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Brevet européen · EP2914887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914887
Numéro de demande
EP13786733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
29 août 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 24/02 (2006.01)
G01K 1/14 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 201219770 02.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052866 01.11.2013
Publication PCT
WO2014/068330 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

BALMFORTH, Jonathan Edward

Huddersfield West Yorkshire HD2 1PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.