BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2914901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914901
- Numéro de demande
- EP13850785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21V 17/08 (2006.01)F21S 4/00 (2016.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21V 21/35 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)H05B 37/00 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 201261720626 P 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050831 31.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/067010 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 26 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 26.10.2018
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
St. Laurent Montreal, Québec H4T 1N9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.