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Brevet européen · EP2914903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914903
Numéro de demande
EP13773719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/14 (2006.01)
F23N 5/12 (2006.01)
Priorité
EP 12190735 31.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070658 04.10.2013
Publication PCT
WO2014/067744 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

TEN HOEVE, Dirk

NL-7961 LD Ruinerwold, NL

ELZINGA, Bert

NL-9421 NS Bovensmilde, NL

LAMBERTS, Dinand

NL-9403 ZA Assen, NL

FOLKERS, Geert

NL-7695 SB Bruchterveld, NL

MANDEMA, Ernst

NL-9408 AL Assen, NL

VAN DEN BERG, Wilhelm Salvatore

NL-9474 PE Zuidlaarderveen, NL

IJKEN, Frank

NL-7824 RK Emmen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.