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Brevet européen · EP2914937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2914937
- Numéro de demande
- EP13785759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201213668984 05.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/065816 21.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070490 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → Baker Hughes Holdings LLC, 575 N . Dairy Ashford, Ste. 100, Houston, TX 77079, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Billerica, MA 01821-4111, US
Billerica, MA 01821-4111, US
Billerica, MA 01821-4111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.