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Brevet européen · EP2914948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2914948
Numéro de demande
EP13851009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
9 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 1/31 (2006.01)
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
US 201261721257 P 01.11.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/001263 01.11.2013
Publication PCT
WO2014/066946 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

DOCKRILL, Mark, Brian

Chadstone Victoria 3148, AU

LIMON, Martin

Richmond Victoria 3121, AU

WILCOCK, Mark

Parkdale Victoria 3195, AU

COLLINS, Steve

Wheelers Hill Victoria 3150, AU

RODGERS, Brendyn

Blackburn Victoria 3130, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.