ERDUNGSSCHALTER
Brevet européen · EP2915177 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915177
- Numéro de demande
- EP15700354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2015
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 31/00 (2006.01)H01H 31/28 (2006.01)H01H 31/08 (2006.01)H01H 1/42 (2006.01)H01H 9/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014100277 U 23.01.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/050258 08.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/110294 30.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.12.2019
- 6 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- ABB Technology Oy, Valimopolku 4 A, 00380 Helsinki, Finlande → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.12.2019
- 19 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
1 entrée antérieure
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.