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Brevet européen · EP2915225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2915225
Numéro de demande
EP13776741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
24 févr. 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/26 (2006.01)
Priorité
DE 102012220030 02.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069545 20.09.2013
Publication PCT
WO2014/067705 08.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

ZILCH, Peter

35428 Langgöns, DE

BECKER, Bernd

35452 Heuchelheim, DE

PFEFFER, Daniel

35325 Mücke, DE

RIEDER, Karl-Jörg

47167 Duisburg, DE

DOMES, Matthias

61231 Bad Nauheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.