SYSTEM UND VERFAHREN FÜR ÜBERSTROMSCHUTZ
Brevet européen · EP2915231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915231
- Numéro de demande
- EP13786403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H02H 3/10 (2006.01)H02M 1/32 (2007.01)H02H 7/10 (2006.01)H02H 3/00 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)
- Priorité
- CN 201210425030 30.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/067411 30.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/070835 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
1 entrée antérieure
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Shanghai 201204, CN
85774 Munchen Bayern, DE
85748 Garching, DE
Shanghai 201204, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.