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Brevet européen · EP2915507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2915507
- Numéro de demande
- EP15157019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2015
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 14 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)//A61F 2/34 (2006.01)//A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1400564 07.03.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 oct. 2018
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 17 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2017
1 entrée antérieure
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.