Trennvorrichtung für ein Heizsystem

Brevet européen · EP2915570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2915570
Numéro de demande
EP15160050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 21/00 (2006.01)
B01D 21/24 (2006.01)
B01D 21/26 (2006.01)
B01D 29/90 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
B04C 3/06 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
B04C 5/185 (2006.01)
B21D 39/00 (2006.01)
F17D 3/16 (2006.01)
B21D 39/04 (2006.01)
Priorité
GB 201208917 21.05.2012
GB 201219752 02.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 25 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.06.2019

  7. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

Adey, Christopher

Cheltenham, Gloucestershire GL52 6PA, GB

Taylor, Matthew

Cheltenham, Gloucestershire GL51 7AG, GB

Downie, Simon

Cheltenham, Gloucestershire GL53 0QD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.