VERSCHLEISSFESTES ELEMENT

Brevet européen · EP2915793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2915793
Numéro de demande
EP13851652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/584 (2006.01)
F16C 33/32 (2006.01)
Priorité
JP 2012239654 30.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/078447 21.10.2013
Publication PCT
WO2014/069268 08.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Toshiba Materials Co., Ltd.

8 Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-0032, JP

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Inventeur

AOKI, Katsuyuki

Kanagawa-Ken 235-8522, JP

KOMATSU, Michiyasu

Kanagawa-Ken 235-8522, JP

YAMAGUTI, Haruhiko

Kanagawa-Ken 235-8522, JP

FUNAKI, Kai

Kanagawa-Ken 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.