Heizkörper

Brevet européen · EP2916078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916078
Numéro de demande
EP15153197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2011
Publié
9 sept. 2015
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/12 (2006.01)
F24D 19/02 (2006.01)
F24H 9/12 (2006.01)
F24D 19/00 (2006.01)
Priorité
EP 10013911 23.10.2010
Divisionnaire de
EP11008424
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Zehnder Group International AG

Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen

Inventeur

Diethelm, Roland

8404 Winterthur

Götz, Renato

5035 Unterentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.