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Brevet européen · EP2916161 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916161
Numéro de demande
EP15153947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2015
Publié
9 sept. 2015
Délivré
20 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 23/00 (2006.01)
G02B 23/02 (2006.01)
G02B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014102638 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

Kammans, Sigrun

35745 Herborn, DE

Hartmann, Michael

35619 Braunfels, DE

Köhler-Schmitt, Romy

35440 Linden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.