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Brevet européen · EP2916362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916362
- Numéro de demande
- EP13851361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/10 (2006.01)H01L 31/105 (2006.01)H01L 31/0304 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012240480 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/005937 04.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/068850 08.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
ITOH, Hiroki
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
ISHIBASHI, Tadao
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
SHIMIZU, Makoto
Yokohama-shi Kanagawa 221-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.