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Brevet européen · EP2916429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916429
- Numéro de demande
- EP13850444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2013
- Publié
- 9 sept. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 38/14 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)H02J 5/00 (2016.01)H02J 50/12 (2016.01)
- Priorité
- JP 2012240782 31.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/073552 02.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/069093 08.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
AKUZAWA, Yoshiyuki
Tokyo 102-0073, JP
TAKAHASHI, Yoshiyuki
Tokyo 102-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.