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Brevet européen · EP2916451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916451
Numéro de demande
EP13850370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
9 sept. 2015
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 37/02 (2006.01)
H01L 35/30 (2006.01)
Priorité
JP 2012241227 31.10.2012
JP 2012241228 31.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/067905 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/069045 08.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Daihatsu Motor Co., Ltd.

1-1, Daihatsu-cho, Ikeda-shi, Osaka 563-8651, JP

National University Corporation Nagaoka University of Technology

1603-1 Kamitomioka-machi, Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP

Inventeur

KIM, Yoonho

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

YAMANAKA, Satoru

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

KIM, Juyoung

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

TANAKA, Hirohisa

Gamo-gun Shiga 520-2593, JP

NAKAYAMA, Tadachika

Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP

TAKEDA, Masatoshi

Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP

YAMADA, Noboru

Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP

NIIHARA, Koichi

Nagaoka-shi Niigata 940-2188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.