Modale Analyse

Brevet européen · EP2916619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916619
Numéro de demande
EP15161773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
9 sept. 2015
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/68 (2006.01)
H05B 6/70 (2006.01)
H05B 6/72 (2006.01)
Priorité
US 282986 P 03.05.2010
US 282984 P 03.05.2010
US 282983 P 03.05.2010
US 282980 P 03.05.2010
US 282985 P 03.05.2010
US 282981 P 03.05.2010
Divisionnaire de
EP11743326
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  3. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

Einziger, Pinchas

HM08 Haifa, IL

Ben-Shmuel, Eran

56541 Savyon, IL

Bilchinsky, Alexander

56450 Monosson-Yahud, IL

Rappel, Amit

90627 Ofra, IL

Dikarov, Denis

44643 Kfar Saba, IL

Sigalov, Michael

84786 Beer-Sheva, IL

Biberman, Yoel

35435 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.