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Brevet européen · EP2916762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916762
- Numéro de demande
- EP13788939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2012/071931 06.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072928 04.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072251 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Brainlab SE, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 24 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 24.11.2017
1 entrée antérieure
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
Mt Wellington, Auckland 1060, NZ
99099 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.