KOPF EINER PROVISORISCHEN PROTHESE
Brevet européen · EP2916775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916775
- Numéro de demande
- EP13802531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- LU 92093 12.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003403 12.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072076 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Titulaire
Université du Luxembourg
162a, avenue de la Faïencerie, 1511 Luxembourg-Limpertsberg, LU
Kelm, Jens
66440 Blieskastel, DE
Inventeur
KELM, Jens
66440 Blieskastel, DE
MAAS, Stefan
54450 Freudenburg, DE
COLLÉ, Claude
5552 Remich, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.