WUNDPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2916879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916879
- Numéro de demande
- EP13805945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61L 15/28 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201220076 07.11.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052925 07.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072721 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 26 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
Trenthan Stoke on Trent ST4 8XU, GB
St Dogmaels Cardigan SA43 3BH, GB
Wistaston Crewe CW2 6TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.