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Brevet européen · EP2916888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916888
Numéro de demande
EP13786233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 12191442 06.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072897 04.11.2013
Publication PCT
WO2014/072237 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HENDERSON, Charley

Cambridge Cambridgeshire CB1 2PF, GB

CROSS, David

Letchworth Hertfordshire SG6 2AR, GB

JENNINGS, Douglas Ivan

Royston Hertfordshire SG8 7XU, GB

MCGINLEY, Ryan Anthony

Melbourne Herts, SG8 6DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.