ELEKTROSTIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2916906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916906
- Numéro de demande
- EP13762562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2013/055327 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/207512 31.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- KOC Universitesi, Rumelifeneri Yolu, Sariyer, 34450 Istanbul, Turquie → Stoparkinson Healthcare Systems LLC, 440 North Andrews Avenue, Fort Lauderdale, Florida 33301, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.11.2019
- 2 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
2 entrées antérieures
- 23 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 23.11.2017
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Istanbul, TR
Istanbul, TR
Istanbul, TR
Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.