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Brevet européen · EP2916968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916968
- Numéro de demande
- EP13779615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C09D 11/50 (2014.01)C09D 11/02 (2014.01)C09D 11/037 (2014.01)B41M 3/14 (2006.01)B05D 3/06 (2006.01)B05D 3/00 (2006.01)C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/102 (2014.01)C09D 11/108 (2014.01)B05D 5/06 (2006.01)C09D 11/107 (2014.01)H01F 41/16 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/00 (2014.01)
- Priorité
- EP 12191947 09.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072077 22.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/072172 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
F-74500 Maxilly-sur-Leman, FR
CH-1442 Montagny-près-Yverdon
1867 Ollon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.