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Brevet européen · EP2916973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2916973
- Numéro de demande
- EP13799144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B21D 5/00 (2006.01)B21D 5/02 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)G05B 19/409 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H04N 9/12 (2006.01)B30B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201213673662 09.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/068414 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/074480 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.03.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
LEE, Brian, J.
Elk River, MN 55330, US
ROGERS, Bryan, L.
Forest Lake, MN 55025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.