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Brevet européen · EP2916974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2916974
Numéro de demande
EP13818405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/26 (2006.01)
B21D 45/00 (2006.01)
Priorité
IT MO20120256 22.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059529 22.10.2013
Publication PCT
WO2014/064604 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Inventeur

LENZOTTI, Eugenio

I-41049 Sassuolo (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.