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Brevet européen · EP2917032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917032
- Numéro de demande
- EP13786673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 9/00 (2006.01)F16J 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012220310 08.11.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073232 07.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072382 15.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
FROMMELT, Sebastian
86707 Westendorf, DE
HINGST, Karl
86157 Augsburg, DE
SCHRÖDER, Markus
86424 Dinkelscherben, DE
MAYR, Richard
86672 Thierhaupten, DE
STETTBERGER, Roland
86695 Nordendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.