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Brevet européen · EP2917049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917049
Numéro de demande
EP13786478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 13/00 (2006.01)
B60C 9/02 (2006.01)
B60C 15/024 (2006.01)
Priorité
FR 1260664 09.11.2012
US 201361756632 P 25.01.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/073026 05.11.2013
Publication PCT
WO2014/072279 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

12 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Michelin Recherche et Technique SA

MICHELIN Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

GARDARIN, Benoît

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

BERGER, Eric

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

GUIMARD, Bruno

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

MUHLHOFF, Olivier

F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.