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Brevet européen · EP2917071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917071
Numéro de demande
EP13811590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 201220220 09.11.2012
GB 201319399 04.11.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/000471 05.11.2013
Publication PCT
WO2014/072671 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

MAKIN, John

Rotherham South Yorkshire S60 5NJ, GB

JOWETT, Leigh

Sheffield South Yorkshire S36 9AR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.