GABELBAUGRUPPE MIT EINEM ELEKTROVENTIL

Brevet européen · EP2917095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917095
Numéro de demande
EP13783071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62K 25/08 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
IT AN20120145 08.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072446 25.10.2013
Publication PCT
WO2014/072191 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 nov. 2024

    Transféré

    Titulaire
    VRM S.P.A., Via Dei Lombardi 5, 40069 Zola Predosa (BO), Italie → MARZOCCHI SUSPENSION S.R.L., Via dei Lombardi no. 3, Zola Predosa (Bologna), 40069, Italie
    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

MARZOCCHI SUSPENSION S.R.L.

Via dei Lombardi no. 3, Zola Predosa (Bologna), 40069, IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PEZZI, Enrico

I-47522 Cesena (FC), IT

FRONTALI, Francesco

I-40054 Budrio (BO), IT

CAPORALETTI, Claudio

I-40017 San Giovanni In Persiceto (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.