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Brevet européen · EP2917166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917166
Numéro de demande
EP13789273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C04B 35/488 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
C04B 35/48 (2006.01)
C04B 35/44 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
C09K 11/02 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
Priorité
EP 12191561 07.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073248 07.11.2013
Publication PCT
WO2014/072388 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 10 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.01.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rolex S.A.

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

PUJOL, Ollivier

CH-1006 Lausanne

RIGOT, Isabelle

F-74330 La Balme de Sillingy, FR

GIROD, Romain

F-74100 Annemasse, FR

BERNER, Detlef

CH-1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.