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Brevet européen · EP2917169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917169
- Numéro de demande
- EP13852493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 7/00 (2006.01)C10G 7/08 (2006.01)C10G 21/00 (2006.01)B01D 3/14 (2006.01)B01D 3/40 (2006.01)B01D 3/42 (2006.01)C07C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261723512 P 07.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/064104 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/074261 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
BRUMMER, Robert, J.
Wharton, NJ 07885, US
SCHWINT, Kevin, John
Long Valley, NJ 07853, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.