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Brevet européen · EP2917177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917177
- Numéro de demande
- EP14758783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 321/04 (2006.01)C07C 403/24 (2006.01)A61K 31/198 (2006.01)
- Priorité
- AT 6802013 02.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002310 22.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028132 05.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
FRANTSITS, Werner J.
A-1130 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.