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Brevet européen · EP2917190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917190
Numéro de demande
EP13792631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 277/46 (2006.01)
A61K 31/426 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 12306391 09.11.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/073439 08.11.2013
Publication PCT
WO2014/072486 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Université Nice - Sophia Antipolis

Université Nice Sophia Antipolis

Grand Château Parc Valrose 28, Avenue Valrose, 06103 Nice Cedex 2, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

ROCCHI, Stéphane

F-06204 Nice Cedex3, FR

BALLOTTI, Robert

F-06204 Nice Cedex3, FR

BENHIDA, Rachid

F-06108 Nice Cedex 2, FR

CEREZO, Michael

F-06204 Nice Cedex 3, FR

DUCA, Maria

F-06108 Nice Cedex 2, FR

JOLY, Jean-Patrick

F-06108 Nice Cedex 2, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.