ANTIMIKROBIELLE WIRKSTOFFE
Brevet européen · EP2917212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917212
- Numéro de demande
- EP13798455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07C 235/88 (2006.01)C07D 277/64 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61K 31/422 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)
- Priorité
- US 201261724182 P 08.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/069316 08.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/074932 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
New Brunswick, New Jersey 08903, US
New Brunswick, New Jersey 08903, US
North Brunswick, New Jersey 08902, US
New Brunswick, New Jersey 08903, US
New Brunswick, New Jersey 08903, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.