MIMETISCHE PEPTIDE
Brevet européen · EP2917234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2917234
- Numéro de demande
- EP13792995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 16 sept. 2015
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/00 (2006.01)A61P 1/02 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)C07K 14/775 (2006.01)
- Priorité
- EP 12191474 06.11.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059948 06.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/072916 15.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 22 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 22.04.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
CH-4052 Basel
CH-1225 Geneva
CH-4057 Basel
F-74160 Archamps, FR
CH-1208 Genève
CH-1227 Carouge
F-68960 Willer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.