MIMETISCHE PEPTIDE

Brevet européen · EP2917234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917234
Numéro de demande
EP13792995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
2 déc. 2020
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/00 (2006.01)
A61P 1/02 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 19/02 (2006.01)
A61P 37/02 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
C07K 14/775 (2006.01)
Priorité
EP 12191474 06.11.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059948 06.11.2013
Publication PCT
WO2014/072916 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  5. 22 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.04.2021

  6. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.