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Brevet européen · EP2917304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2917304
Numéro de demande: EP13792285
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 nov. 2013
Publié: 16 sept. 2015
Délivré: 26 oct. 2016
Radié: 30 nov. 2016
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C09K 11/00 (2006.01)
C08G 61/12 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité: US 201261723334 P 07.11.2012
EP 12191575 07.11.2012
Demande PCT: PCT/EP2013/073060 05.11.2013
Publication PCT: WO2014/072292 15.05.2014
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

HAYOZ, Pascal

CH-4114 Hofstetten

TIEKE, Bernd

50321 Brühl, DE

ZHANG, Haichang

50354 Hürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.