PYROLYSE UND TORREFIZIERUNG VON BIOMASSE

Brevet européen · EP2917356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2917356
Numéro de demande
EP13853959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2013
Publié
16 sept. 2015
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/06 (2006.01)
C12P 7/08 (2006.01)
C12P 7/16 (2006.01)
C12P 7/18 (2006.01)
C12P 7/54 (2006.01)
Priorité
US 201261725349 P 12.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/069488 11.11.2013
Publication PCT
WO2014/075013 15.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

SCHULTZ, Michael A

Roselle, Illinois 60172, US

HOLMGREN, Jennifer R

Roselle, Illinois 60172, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.